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CUBIK Partners SAS (propriétaire du site Excellence-Operationnelle.TV) / www.cubik-partners.com

Siège Social : 58 rue de Châteaudun, 75009 PARIS

Tel : 01 56 92 04 13

SIRET : 790 222 079 000 36

TVA Intracommunautaire : FR23790222079

 Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

– Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site.

– Le fournisseur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Disponibilité des produits

– Les produits sont disponibles au téléchargement immédiatement après achat. Un lien de téléchargement est envoyé automatiquement par email.

Article 3 : Prix

Le fournisseur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire ou par Paypal. Le paiement est sécurisé.

Article 5 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les produits sont livrés électroniquement sous forme de téléchargements.

Article 6 : Responsabilité

– Le fournisseur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, faits de guerre. Le fournisseur n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Article 7 : Droit de rétractation / Retour de produits

Le client dispose d’un délai pour demander le remboursement sans pénalité. Ce délai est de 7 jours ouvrables.

Le remboursement peut être demandé sur la page contact.